Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIVISION RUINE CLN
GENLY OLIVIER NICOLAS GENLY KONATE SEKOU DOUDY Jean CLAUDE DAVID Jean MARC ANDONGUI CHRISTIAN
Numéro de dépôt :
3017494
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DIVISION RUINE CLN
Déposée le 28 mars 2000 par GENLY OLIVIER, NICOLAS GENLY, KONATE SEKOU, DOUDY Jean CLAUDE, DAVID Jean MARC, ANDONGUI CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIVISION RUINE CLN »
Les déposants sont GENLY OLIVIER, domicilié(e) 3 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/BOIS - France, NICOLAS GENLY, domicilié(e) 61 ALLEE PLUTON, AULNAY S/B 93600 - France, KONATE SEKOU, domicilié(e) 3 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/B - France, DOUDY Jean CLAUDE, domicilié(e) 23 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/B - France, DAVID Jean MARC, domicilié(e) 1 PLACE EDISON, 93420 VILLEPINTE - France, ANDONGUI CHRISTIAN, domicilié(e) 35 r PAUL CEZANNE, 93600 AULNAY S/B - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDONGUI CHRISTIAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENLY OLIVIER - 3 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/BOIS - France
NICOLAS GENLY - 61 ALLEE PLUTON, AULNAY S/B 93600 - France
KONATE SEKOU - 3 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/B - France
DOUDY Jean CLAUDE - 23 RUE DU BAILLY DE SUFFREN, 93600 AULNAY S/B - France
DAVID Jean MARC - 1 PLACE EDISON, 93420 VILLEPINTE - France
ANDONGUI CHRISTIAN - 35 r PAUL CEZANNE, 93600 AULNAY S/B - France
ANDONGUI CHRISTIAN - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330418 - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2001-09-04
- vêtements, chaussures, chapellerie - divertissement, activités culturelles - production de spectacles, de films - enregistrements phonographiques - montage de bandes vidéo - réservation de places de spectacles - supports d'enregistrement, magnétiques, disques accoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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